SUITEÀ LIQUIDATION JUDICIAIRE : Matériel d'un restaurant traditionnel / pizzeria. En un lot. Mardi 06 Septembre 2022 à 09H30. Le "Bougainvillier". 632 Route de Grasse - 06220 VALLAURIS. Vente sur place. Expositions 15 minutes avant la vente. ENLEVEMENTS / Délivrances après complet paiement l Acheter aux enchères Catégories Calendrier des ventes Carte des ventes
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Prochainesventes aux enchères. Résultats des adjudications. Calendrier des Ventes. Mise à Prix : 200 000 €. Ajouter aux favoris. UN APPARTEMENT à Châtenay-Malabry. Ref. : 143931 - Appartement. Lieu de vente : TJ DE NANTERRE. Type de vente : Judiciaire.

Pages professionnelles Menu Menu RECHERCHER DÉCOUVRIR COMPRENDRE GÉRER ACCÈS RAPIDE Vous trouverez des explications sur le portail FranceArchives et comment y faire vos recherches. Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions. Vous trouverez dans cette rubriques des fiches d'aides à la recherche pour débuter ou poursuivre votre généalogie en utilisant les documents d'état civil, les recensements de population, les minutes notariales, les archives fiscales ou judiciaires. Il est possible de faire des recherches dans les archives sur des thèmes très divers. Découvrez les fiches d’aide proposées par FranceArchives cahiers de doléances, guerres, vie économique, histoire culturelle et sociale... Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources. Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours. Vous trouverez dans cette rubrique un recensement des nombreux catalogues d'exposition et ouvrages de recherche actes de colloques et journées d'études, monographies publiés par les services d'archives. Vous trouverez dans cette rubrique un recensement des expositions virtuelles réalisées par les services d'archives et consultables en ligne. Cette rubrique présente toutes les actualités relatives aux archives et à FranceArchives nouveautés sur le portail, expositions, journées d'études, publications et autres manifestations organisées par les services d'archives en France. Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique. La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent. L'Observatoire des dérogations rend compte de la politique en matière d'accès aux archives publiques non librement communicables. Chaque année, les Archives de France mènent une enquête sur l’activité du réseau des services d'archives et diffusent les résultats sous forme de données statistiques ouvertes et d'un rapport annuel de synthèse. Présentation du Conseil supérieur des archives. Cette rubrique présente les activités des Archives de France pour promouvoir le modèle français de traitement des archives, apporter leur expertise dans divers domaines archivistiques et concourir aux programmes de mémoire partagées avec d'autres pays. Règles de classement et de description. Moyens mis en œuvre pour assurer le contrôle scientifique et technique ainsi que la collecte des archives. Externalisation de la conservation des archives papier et numériques, procédure d'agrément. Informations, cadre réglementaire et normatif, et accompagnement du réseau pour l'archivage numérique. Informations et cadre juridique pour communiquer, diffuser et réutiliser les archives, procédure de dérogation pour les généalogistes professionnels. Règles pour l'aménagement des bâtiments d'archives, pour la conservation préventive, pour la reliure et la restauration des archives. Informations et cadre juridique relatif aux archives privées, modèles pour les contrats. Informations générales sur les formations, le métier d'archiviste et les associations professionnelles. Ressources archivistiques et juridiques, outils de pilotage, rapports, séminaires et journées d'études. FranceArchives compile et tient à jour l'annuaire des services d'archives publics et privés en France métropolitaine et outre-mer. Chaque année, les Archives de France mènent une enquête sur l’activité du réseau des services d'archives et diffusent les résultats sous forme de données statistiques ouvertes et d'un rapport annuel de synthèse. docs est une application numérique permettant à tout usager, pour une démarche administrative ou une recherche personnelle, de connaître les conditions de consultation des documents publics. Cet espace rassemble les offres d'emplois et de stages dans le domaine professionnel des archives envoyées par les services d'archives pour diffusion sur FranceArchives. Ce lexique explicite les termes archivistiques qui sont utilisés sur le portail. Cette aide vous propose toutes les réponses nécessaires pour faciliter vos recherches sur FranceArchives et dans les archives en général. Commune

Venteaux enchères publiques sur liquidation judiciaire. Date de la vente : Le 05/10/2022 J-42. Vente au tribunal de : Tribunal Judiciaire de LILLE. Mise à prix : 3000 € Vente au tribunal de :
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Par Léa AubritPublié le 02/03/2015 à 11h48 Après avoir empêché la tenue d'une première vente, le 12 janvier, les trois salariés qui souhaitent reprendre l'usine de chaudronnerie se sont résignés ce lundi. Il y avait foule ce lundi matin devant l'entreprise de chaudronnerie Techni 47, liquidée en septembre dernier, mais pas pour soutenir Pierre Gugnon, Georges Carmeille et Paul Lopes. La centaine de personnes présente était là pour assister et acheter lors de la vente aux enchères des machines et du matériel de la société. Le 12 janvier dernier, soutenu par le Collectif pour l'emploi en Fumélois, les trois salariés qui veulent reprendre leur entreprise , mais en sont empêchés par la procédure de liquidation judiciaire, avaient perturbé le déroulement de la première vente aux enchères. La liquidatrice judiciaire avait alors pris la décision d'annuler cette dernière. Ce lundi matin, une nouvelle vente a été organisée. Cette fois, Pierre Gugnon, Georges Carmeille et Paul Lopes ont décidé de laisser les choses se dérouler normalement. Ils vont tenter, avec les 15 000 euros de budget dont ils disposent, d'acheter des machines et du matériel informatique.
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